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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4A COMPUTER
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provence-net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

provence-net
A4A COMPUTER (SARL)

Numéro de dépôt :
96611258
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque provence-net

Déposée le 13 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4A COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « provence-net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4A COMPUTER domicilié(e) 37 RUE DR ESCAT, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 971 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A4A COMPUTER - France.

La marque provence-net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provence-net est expirée depuis le 13 février 2006.

A4A COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE , SERVEUR PROVENCE


A4A COMPUTER (SARL) - 37 RUE DR ESCAT, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 400971487


A4A COMPUTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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